œuvres autorisées

Dans le cadre de l’Accord CFC/Ministères, les enseignants [...] peuvent utiliser, sous d'autres formes que la photocopie (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…) et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche, les œuvres pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC.
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